Les députés LFI ont déposé une proposition de loi décriée visant à abroger le délit d’apologie du terrorisme du Code pénal. Quel pourrait être le parcours parlementaire de ce texte ? Events
Alors que la proposition de loi de La France Insoumise sur le sujet de l’apologie du terrorisme crispe et exaspère le monde de la politique française, l’utilisation de ce délit, inscrit dans le Code pénal depuis 2014... Events
La proposition de loi de La France Insoumise sur l’apologie du terrorisme fait l’unanimité contre elle Le HuffPost Events
En déposant une proposition de loi visant à abroger le délit d’apologie du terrorisme du Code pénal, les députés de La France insoumise se sont attiré les foudres de la droite comme de la gauche. Events
« Je ne comprends pas qu’on puisse baisser la garde devant la menace du terrorisme, qui est aujourd’hui très présente », a réagi lundi le ministre de la justice au sujet de la proposition de loi déposée par les députés « insoumis » visant à supprimer ce délit, créé par une loi de 2014. Events
Le député LFI toulousain François Piquemal a déposé une proposition de loi pour obliger les villes à disposer de toilettes publiques pour 2 500 habitants. L’occasion de s’interroger sur le nombre de toilettes à Toulouse. Science